Les formalités

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Les formalités

Autorisation de sortie du territoire

La loi du 3 juin 2016 relatif à la lutte contre le terrorisme et le décret du 2 novembre 2016 ont rétabli l'autorisation de sortie de territoire pour les mineurs. L’arrêté du 13/12/2016 en définit les modalités.

Depuis le 15 janvier 2017, le mineur qui voyage à l'étranger sans être accompagné de l'un de ses parents doit être en possession d’un formulaire signé par l’un de ses parents ainsi que des documents décrits ci-dessous.
Lien pour télécharger ce formulaire : https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_15646.do

Voici le détail des pièces qui sont exigées pour tout voyage depuis le 15/01/2017 :

  • Cas 1 : Parent(s) français : l'enfant qui voyage à l'étranger sans être accompagné de l'un de ses parents doit présenter les 3 documents suivants :
    • Pièce d’identité valide du mineur : carte d'identité ou passeport + visa éventuel en fonction des exigences du pays de destination (à vérifier en consultant les fiches pays du site diplomatie.gouv.fr)
    • Formulaire d’autorisation de sortie du territoire signé par l'un des parents titulaire de l'autorité parentale
    • Photocopie du titre d'identité valide ou périmé depuis moins de 5 ans du parent signataire : carte d'identité ou passeport
  • Cas 2 : Parent(s) étranger(s) :
    • Cas 2.1 : Européen : l'enfant qui voyage à l'étranger sans être accompagné de l'un de ses parents européen doit présenter les 3 documents suivants :
      • Pièce d’identité valide du mineur + visa éventuel en fonction des exigences du pays de destination
      • Formulaire d’autorisation de sortie du territoire signé par l'un des parents titulaire de l'autorité parentale
      • Photocopie du titre d'identité valide du parent signataire : carte d'identité, passeport ou titre de séjour.
    • Cas 2.2 : Autre pays : l'enfant qui voyage à l'étranger sans être accompagné de l'un de ses parents doit présenter les 3 documents suivants :
      • Pièce d'identité valide du mineur + visa éventuel en fonction des exigences du pays de destination
      • Formulaire d’autorisation de sortie du territoire signé par l'un des parents titulaire de l'autorité parentale
      • Photocopie du titre d'identité valide du parent signataire : carte d'identité, passeport, titre de séjour valide ou titre d'identité et de voyage pour réfugié ou apatride

Nous attirons votre attention sur plusieurs points régulièrement oubliés par les parents et susceptibles de bloquer le passage à la frontière l’enfant :

  • Pas de signature du titulaire : paragraphe 4 de l’Autorisation de sortie du territoire (AST)
  • Signature du formulaire différente de celle de la pièce d’identité du parent signataire
  • Pas de date de validité : paragraphe 3 de l’Autorisation de sortie du territoire (AST)
  • Pas de photocopie du verso de la carte nationale d’identité du parent signataire
  • Nom du parent signataire différent de celui de l’enfant (dans ce cas, joindre copie du livret de famille). Pour ce point, bien que rien ne précise dans le texte que la photocopie du livret de famille doit être présentée, nous vous recommandons de donner à votre enfant une photocopie du livret de famille, qu’il porte ou non le même nom que la personne signataire de l’AST. De même, lorsque le titulaire de l’autorité parentale a été désigné par jugement, nous vous recommandons de donner à l’enfant une photocopie de ce jugement.

L’ensemble des documents doivent être remis à l’enfant lors de son départ, il n’est pas nécessaire de nous les adresser. Nous vous rappelons enfin que dans le cas où l’enfant se présenterait sans tous ces documents, les autorités sont en droit de le bloquer à la frontière, l’organisation de son retour à son domicile ainsi que les frais correspondants étant alors intégralement à la charge de ses parents.

Validité carte nationale d'identité

Depuis le 1er janvier 2014, la durée de validité des cartes nationales d'identité françaises délivrées aux personnes majeures est passée de 10 à 15 ans. Les cartes délivrées entre le 1er janvier 2004 et le 31 décembre 2013 seront encore valables 5 ans après la date de fin de validité indiquée au verso, mais aucune modification matérielle de la carte plastifiée n'en attestera.

Attention ! Tous les pays ne reconnaissent pas cette prolongation de validité. En conséquence, de façon à éviter tout désagrément pendant votre voyage, nous vous recommandons fortement de privilégier l'utilisation d'un passeport valide à une carte d'identité portant une date de fin de validité dépassée.
Plus de renseignements sur www.service-public.fr.

Délais

Attention aux délais ! Les délais d'obtention d'un passeport, carte d'identité, visa, peuvent prendre du temps. Aucun remboursement ne pourra être effectué si le participant n'a pas pu obtenir ses papiers avant le départ.

Allemagne

  • Majeurs : Carte nationale d'identité ou passeport individuel en cours de validité.
  • Mineurs : Carte nationale d'identité ou passeport en cours de validité + formulaire d'autorisation de sortie du territoire (accompagné des justificatifs d'identité du parent signataire, titulaire de l'autorité parentale).
  • Monnaie : l'euro
  • Santé : aucun vaccin obligatoire
  • Ambassade : 13-15 avenue Franklin Delano Roosevelt - 75 008 Paris - Tél : 01 53 83 45 00 - www.paris.diplo.de

Australie

  • Majeurs et mineurs (séjours inférieurs à 3 mois) : Passeport individuel valide au moins 6 mois après le retour + autorisation électronique de voyage obligatoire (eVisitor) (gratuite : ici).
    En cas de séjour supérieur à 3 mois, un visa est obligatoire. En plus, pour les mineurs, formulaire d'autorisation de sortie du territoire (accompagné des justificatifs d'identité du parent signataire, titulaire de l'autorité parentale).
  • En cas de séjour supérieur à 3 mois, un Working Visa Holiday / visa vacances travail est obligatoire. Plus d'informations sur www.homeaffairs.gov.au.
  • Monnaie : le dollar australien
  • Vaccins : aucun vaccin obligatoire
  • Décalage horaire : Brisbane : + 8 heures, Sydney / Canberra : + 9 heures
  • Ambassade : 4 rue Jean Rey – 75 015 PARIS - Tél : 01 40 59 33 00 - www.france.embassy.gov.au

Canada

  • Majeurs : Passeport individuel en cours de validité. Depuis le 10 novembre 2016, tout ressortissant français désirant se rendre au Canada devra demander une autorisation de voyage électronique (AVE) avant son départ sur le site https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/services/visiter-canada/ave/demande.html. Cette autorisation est payante : 7 $ CAN à régler par carte bancaire sur le site.
  • Mineurs : Passeport individuel en cours de validité + Formulaire autorisation de sortie du territoire (accompagné des justificatifs d'identité du parent signataire, titulaire de l'autorité parentale). Depuis le 10 novembre 2016, tout ressortissant français désirant se rendre au Canada devra demander une autorisation de voyage électronique (AVE) avant son départ sur le site https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/services/visiter-canada/ave/demande.html. Cette autorisation est payante : 7 $ CAN à régler par carte bancaire sur le site. Les mineurs non accompagnés par leurs parents devront en plus présenter une lettre de consentement parentale (ou du tuteur légal) – modèle sur demande.
  • Monnaie : le dollar canadien
  • Santé : aucun vaccin obligatoire
  • Décalage horaire : Montréal : - 6 heures
  • Ambassade : 35 avenue Montaigne - 75 008 Paris - Tél : 01 44 43 29 00 - www.canadainternational.gc.ca/france/index.aspx?lang=fra

Costa Rica

  • Majeurs : Passeport individuel en cours de validité avec une validité minimale d’un jour au-delà de la date prévue de sortie du Costa Rica.
  • Mineurs : Passeport individuel en cours de validité avec une validité minimale d’un jour au-delà de la date prévue de sortie du Costa Rica + formulaire d'autorisation de sortie du territoire (accompagné des justificatifs d'identité du parent signataire, titulaire de l'autorité parentale).

Attention, en quittant le Costa Rica par l’aéroport international, une taxe de 29 USD par personne est exigée. La plupart des compagnies aériennes (dont Air France, British Airways American Airlinese et Iberia) ont inclus cette taxe dans le prix du billet d’avion. Lorsque cette taxe n’est pas incluse dans le prix du billet d’avion, le voyageur doit s’en acquitter sur place par carte bancaire, en dollars ou en colones.

Croatie

  • Majeurs : Carte nationale d'identité ou passeport individuel en cours de validité.
  • Mineurs : Carte nationale d'identité ou passeport en cours de validité + formulaire d'autorisation de sortie du territoire (accompagné des justificatifs d'identité du parent signataire, titulaire de l'autorité parentale).
  • Monnaie : le Kuna
  • Santé : Aucun vaccin obligatoire. La carte européenne d’assurance maladie n’est pas valable en Croatie.
  • Ambassade : 7, square Thiers - 75116 Paris - Tél : 01 53 70 02 80 - http://fr.mvp.hr

Espagne, Baléares, Canaries

  • Majeurs : Carte nationale d'identité ou passeport en cours de validité.
  • Mineurs : Carte nationale d'identité ou passeport en cours de validité + formulaire d'autorisation de sortie du territoire (accompagné des justificatifs d'identité du parent signataire, titulaire de l'autorité parentale).
  • Monnaie : l'euro
  • Santé : aucun vaccin obligatoire. Se munir de la carte européenne d'assurance maladie à demander auprès de votre CPAM.
  • Ambassade : 22 avenue Marceau – 75 381 Paris - Tél : 01 44 43 18 00 - www.exteriores.gob.es

États-Unis

      • Majeurs : Passeport électronique ou biométrique individuel en cours de validité + ESTA (Electronic System for Travel Authorization) payant (14 $) à demander via le site https://esta.cbp.dhs.gov.
      • Mineurs : Passeport électronique ou biométrique individuel en cours de validité + ESTA (Electronic System for Travel Authorization) payant (14 $) à demander via le site https://esta.cbp.dhs.gov. + formulaire d'autorisation de sortie du territoire (accompagné des justificatifs d'identité du parent signataire, titulaire de l'autorité parentale).
      • ESTA : (Electronic System for Travel Authorization. Cette autorisation est payante : 14$ à régler par carte bancaire sur le site https://esta.cbp.dhs.gov/.

      Le visa étudiant est obligatoire si le séjour excède 90 jours ou 18 heures de cours par semaine.

      Depuis le 27 janvier 2017 un décret présidentiel sur la "protection de la nation contre l’entrée de terroristes étrangers aux États-Unis", qui vise à restreindre les conditions d’entrée sur le territoire américain, est appliqué. Il est vivement recommandé de consulter régulièrement
le site de l’Ambassade des États-Unis
      et de contacter la compagnie aérienne pour vérifier les mesures qu’elle adopte à son niveau.

        Rappel des dispositions du décret du 27 janvier 2017

      - Les ressortissants de sept pays (Syrie, Iran, Soudan, Libye, Somalie, Yémen et Irak) font l’objet d’une interdiction d’entrée aux États-Unis sauf conditions particulières.

      - Les titulaires de passeports français, qui seraient par ailleurs nationaux de l’un des sept pays concernés, sont exemptés des mesures restrictives dès lors qu’ils sont en possession d’un visa valide sur leur passeport français.

    - Les voyageurs qui se sont rendus en Iran, Irak, Syrie, Libye, Somalie, Yémen ou au Soudan depuis le 1er mars 2011 et les personnes ayant la nationalité iranienne, irakienne, soudanaise ou syrienne ne peuvent pas bénéficier du régime d’exemption de visa. Ces personnes doivent solliciter un visa B1/B2 valable, selon les cas, plusieurs années auprès des autorités diplomatiques et consulaires américaines.
    • Monnaie : le dollar américain
    • Santé : aucun vaccin obligatoire
    • Décalage horaire : New York, Miami : - 6 heures. Los Angeles : - 9 heures
    • Ambassade : 2 avenue Gabriel - 75 008 Paris - Tél : 01 43 12 22 22 - https://fr.usembassy.gov/fr/

Grèce

  • Majeurs : Carte nationale d'identité ou passeport individuel en cours de validité.
  • Mineurs : Carte nationale d'identité ou passeport en cours de validité + formulaire d'autorisation de sortie du territoire (accompagné des justificatifs d'identité du parent signataire, titulaire de l'autorité parentale).
  • Monnaie : l'euro
  • Santé : aucun vaccin obligatoire. Se munir de la Carte européenne d'assurance maladie à demander auprès de votre CPAM.
  • Ambassade : 17, rue Auguste-Vacquerie - 75116 Paris - Tél : 01 47 23 72 28 www.mfa.gr/france/fr/

Irlande

  • Majeurs : Carte nationale d'identité ou passeport en cours de validité.
  • Mineurs : Carte nationale d'identité ou passeport en cours de validité + formulaire d'autorisation de sortie du territoire (accompagné des justificatifs d'identité du parent signataire, titulaire de l'autorité parentale).
  • Monnaie : l'euro
  • Santé : aucun vaccin obligatoire. Se munir de la carte européenne d'assurance maladie à demander auprès de votre CPAM.
  • Décalage horaire : Dublin : - 1 heure
  • Ambassade : 4 rue Rude - 75 116 Paris - Tél : 01 44 17 67 00 - www.dfa.ie/irish-embassy/france

Italie

  • Majeurs : Carte nationale d'identité ou passeport en cours de validité.
  • Mineurs : Carte nationale d'identité ou passeport en cours de validité + Formulaire autorisation de sortie du territoire (accompagné des justificatifs d'identité du parent signataire, titulaire de l'autorité parentale).
  • Monnaie : l'euro
  • Santé : aucun vaccin obligatoire. Se munir de la carte européenne d'assurance maladie à demander auprès de votre CPAM.
  • Ambassade : 51 rue de Varenne - 75 007 Paris - Tél : 01 49 54 03 00 - www.ambparigi.esteri.it

Japon

    • Majeurs : Passeport en cours de validité et valide jusqu'à la date du retour.
    • Mineurs : Passeport en cours de validité et valide jusqu'à la date du retour + Formulaire autorisation de sortie du territoire (accompagné des justificatifs d'identité du parent signataire, titulaire de l'autorité parentale).

Les ressortissants étrangers (à l'exception des personnes de moins de 16 ans) qui entrent sur le territoire japonais sont soumis à la prise de données biométriques. Au moment des formalités d’admission, l’immigration japonaise procède à la prise d’empreintes digitales et à un portrait photographique (de face seulement). Plus de renseignement sur http://www.immi-moj.go.jp/english/index.html.

Malte

  • Majeurs : Carte nationale d'identité ou passeport en cours de validité.
  • Mineurs : Carte nationale d'identité ou passeport en cours de validité + formulaire d'autorisation de sortie du territoire (accompagné des justificatifs d'identité du parent signataire, titulaire de l'autorité parentale).
  • Monnaie : l'euro
  • Santé : aucun vaccin obligatoire. Se munir de la carte européenne d'assurance maladie à demander auprès de votre CPAM.
  • Ambassade : 23 rue d'Artois - 75 007 Paris - Tél : 01 56 59 75 90 - https://foreignaffairs.gov.mt/en/Embassies/Me_Paris/Pages/ME_Paris.aspx

Mexique

    • Majeurs : Carte nationale d'identité ou passeport individuel en cours de validité.
    • Mineurs : Carte nationale d'identité ou passeport en cours de validité + formulaire d'autorisation de sortie du territoire (accompagné des justificatifs d'identité du parent signataire, titulaire de l'autorité parentale).

À l’arrivée, un formulaire appelé FMM doit être rempli. Visé par les autorités migratoires, il comporte l’indication de la durée du séjour. Ce document doit être conservé et remis au service d’immigration à la sortie du territoire ou à la compagnie aérienne. En cas de perte de ce document, le voyageur devra s’acquitter d’une amende de 400 pesos (environ 20€) lors de la sortie du territoire. Cette formalité s’accomplit exclusivement auprès du bureau officiel du service de l’immigration, situé dans chaque aéroport international (dont celui de Mexico et de Cancún).

Monténégro

  • Majeurs : Carte nationale d'identité ou passeport individuel en cours de validité.
  • Mineurs : Carte nationale d'identité ou passeport en cours de validité + formulaire d'autorisation de sortie du territoire (accompagné des justificatifs d'identité du parent signataire, titulaire de l'autorité parentale).
  • Monnaie : l'euro.
  • Santé : Il est conseillé de mettre à jour les vaccinations habituelles : diphtérie-tétanos-poliomyélite en incluant rubéole, oreillons et plus particulièrement la rougeole. Dans tous les cas, prendre l’avis de son médecin traitant ou d’un centre de conseils aux voyageurs. La vaccination préventive contre les hépatites A et B peut être conseillée, de même que la vaccination contre la fièvre typhoïde, ou le méningocoque, selon la durée et les conditions du séjour.
  • Ambassade : 5, rue de la Faisanderie - 75116 Paris - Tél: 01 53 63 80 30 - http://amb-montenegro.fr/

Royaume-Uni

    • Majeurs : Carte nationale d'identité ou passeport en cours de validité.
    • Mineurs : Carte nationale d'identité ou passeport en cours de validité + Formulaire autorisation de sortie du territoire (accompagné des justificatifs d'identité du parent signataire, titulaire de l'autorité parentale)

Le référendum du 23 juin 2016 n’induit pas de changement à ce stade pour les ressortissants français, qui peuvent continuer de circuler et de séjourner librement au Royaume-Uni. Les mineurs étrangers doivent en outre être impérativement munis d’un passeport individuel en cours de validité.

  • Monnaie : la livre sterling
  • Santé : aucun vaccin obligatoire. Se munir de la carte européenne d'assurance maladie à demander auprès de votre CPAM.
  • Décalage horaire : Londres : - 1 heure
  • Ambassade : 35 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75 008 Paris - Tél : 01 44 51 31 00 - www.gov.uk/government/world/france.fr

Thaïlande

    • Majeurs : Passeport individuel valide au moins 6 mois à compter de la date d'entrée sur le territoire thaïlandais.
    • Mineurs : Passeport individuel valide au moins 6 mois à compter de la date d'entrée sur le territoire thaïlandais + Formulaire autorisation de sortie du territoire (accompagné des justificatifs d'identité du parent signataire, titulaire de l'autorité parentale).

Séjour de quelques jours ou semaines :Pour les touristes français, aucun visa n’est exigé pour un séjour inférieur à 30 jours, dès lors que le passeport est encore valable pour six mois au moins lors de l’entrée sur le territoire.

Séjour d’un à trois mois : Pour des durées supérieures à 30 jours, l’obtention d’un visa est obligatoire. Les visas touristiques sont délivrés par les consulats de Thaïlande à l’étranger. Le passeport doit encore être valable pour six mois au moins lors de l’entrée sur le territoire. Plus de renseignements sur : www.thaiembassy.fr

  • Monnaie : le baht (THB)
  • Santé : Aucune vaccination n’est obligatoire mais la mise à jour de la vaccination diphtérie-tétanos-poliomyélite (DTP) est recommandée, ainsi que la vaccination rubéole-oreillons-rougeole (ROR) chez l’enfant. La vaccination antituberculeuse est également souhaitable.
  • Décalage horaire : Bangkok : + 5 heures
  • Ambassade : 8 rue Greuze - 75116 Paris - Tél : 01 56 26 50 50 - www.thaiembassy.fr

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